Conseil municipal
Prochaine séance du conseil :
8 juillet 2019 à 20h30
Ordre du jour :
L'ordre du jour est mis en ligne quelques jours avant le conseil.
Il est également publié sur la presse locale et affiché en mairie.
1 – AFFAIRES SCOLAIRES
1.1-Présentation du bilan de l’année scolaire 2018/2019
2 – FINANCES
2.1-Décisions modificatives 1 – Bugdet Annexe service assainissement et budget principal
2.2-Emprunt 3 500 000,00 €
2.3-Participation aux frais fonctionnement des écoles privées – Année 2019
2.4-Subvention exceptionnelle pour l’amicale des sapeurs-pompiers
2.5-Redevance d’occupation du domaine public (RODP) – Année 2019
3 – RESSOURCES HUMAINES
3.1-Modification du tableau des effectifs
3.2-Régime indemnitaire
3.3-Approbation du plan d’actions des risques psycho-sociaux
4 – URBANISME
4.1-Acquisition de la parcelle AI 27
4.2-Approbation de la convention de servitudes pour le passage d’un câble haute tension
5 – MARCHES PUBLICS
5.1-Attribution du marché pour la restauration scolaire
5.2-Approbation du dossier de consultation des entreprises pour les travaux de construction de la mairie
5.3-Approbation du dossier de consultation des entreprises pour les travaux d’aménagement de la rue de l’Océan
6 – INTERCOMMUNALITE
6.1-CCEG – Modification des statuts
6.2-CCEG – Approbation de la convention de mise à disposition de personnel pour l’accompagnement scolaire
6.3-CCEG – Approbation du règlement de fonctionnement du réseau des médiathèques
6.4-CCEG – Composition du Conseil Communautaire
6.5-CENTRE DE GESTION – Désaffiliation de la Commune d’Orvault