Conseil municipal

Prochaines séances du conseil :

Lundi 3 et Vendredi 24 février 2020
à 20h30 en mairie

Ordre du jour :


Disponible 8 jours avant la date du conseil.

Précédent conseil :

Lundi 16 décembre 2019

 

 

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

1.1-   Bail emphytéotique avec le cinéma

1.2-   Compteurs communicants GRDF

 

 

 

2 – FINANCES

 

2.1-  Avance à l’OGEC pour la participation communale aux frais de fonctionnement des écoles privées

 

2.2-  Décision modificative 1 du budget annexe de la résidence des Charmilles

 

3 – ENFANCE - JEUNESSE

 

3.1-  Petite Enfance - Guichet unique

 

3.2-  Petite Enfance - Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance pour les années 2020/2023

 

3.3-  Jeunesse - Convention entre la Commune et les PEP Atlantique Anjou pour l’accueil de loisirs sans hébergement pour les années 2020/2023

 

4 –   RESSOURCES HUMAINES

 

4.1- Modification du tableau des effectifs

 

4.2- RIFSEEP – Extension aux agents contractuels

 

4.3-  Adhésion au CNAS

 

5 –   URBANISME

 

5.1- Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

 

5.2- Approbation du zonage d’assainissement des eaux usées

 

5.3- Convention de servitudes avec ENEDIS pour la parcelle AH 14

 

6 –   INTERCOMMUNALITÉ

 

6.1- CCEG – Rapport d’activités 2018

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Informations annexes au site