Conseil municipal
Prochaines séances du conseil :
Lundi 3 et Vendredi 24 février 2020
à 20h30 en mairie
Ordre du jour :
Disponible 8 jours avant la date du conseil.
Précédent conseil :
Lundi 16 décembre 2019
1.1- Bail emphytéotique avec le cinéma
1.2- Compteurs communicants GRDF
2 – FINANCES
2.1- Avance à l’OGEC pour la participation communale aux frais de fonctionnement des écoles privées
2.2- Décision modificative 1 du budget annexe de la résidence des Charmilles
3 – ENFANCE - JEUNESSE
3.1- Petite Enfance - Guichet unique
3.2- Petite Enfance - Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance pour les années 2020/2023
3.3- Jeunesse - Convention entre la Commune et les PEP Atlantique Anjou pour l’accueil de loisirs sans hébergement pour les années 2020/2023
4 – RESSOURCES HUMAINES
4.1- Modification du tableau des effectifs
4.2- RIFSEEP – Extension aux agents contractuels
4.3- Adhésion au CNAS
5 – URBANISME
5.1- Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales
5.2- Approbation du zonage d’assainissement des eaux usées
5.3- Convention de servitudes avec ENEDIS pour la parcelle AH 14
6 – INTERCOMMUNALITÉ
6.1- CCEG – Rapport d’activités 2018