Conseil municipal

Prochaine séance du conseil :

8 juillet 2019 à 20h30

Ordre du jour :

 

L'ordre du jour est mis en ligne quelques jours avant le conseil.

Il est également publié sur la presse locale et affiché en mairie.

 

1 – AFFAIRES SCOLAIRES

1.1-Présentation du bilan de l’année scolaire 2018/2019

 

2 – FINANCES

2.1-Décisions modificatives 1 – Bugdet Annexe service assainissement et budget principal

2.2-Emprunt 3 500 000,00 €

2.3-Participation aux frais fonctionnement des écoles privées – Année 2019

2.4-Subvention exceptionnelle pour l’amicale des sapeurs-pompiers

2.5-Redevance d’occupation du domaine public (RODP) – Année 2019

 

3 – RESSOURCES HUMAINES

3.1-Modification du tableau des effectifs

3.2-Régime indemnitaire

3.3-Approbation du plan d’actions des risques psycho-sociaux

 

4 – URBANISME

4.1-Acquisition de la parcelle AI 27

4.2-Approbation de la convention de servitudes pour le passage d’un câble haute tension

 

5 – MARCHES PUBLICS

5.1-Attribution du marché pour la restauration scolaire

5.2-Approbation du dossier de consultation des entreprises pour les travaux de construction de la mairie

5.3-Approbation du dossier de consultation des entreprises pour les travaux d’aménagement de la rue de l’Océan

 

6 – INTERCOMMUNALITE

6.1-CCEG – Modification des statuts

6.2-CCEG – Approbation de la convention de mise à disposition de personnel pour l’accompagnement scolaire

6.3-CCEG – Approbation du règlement de fonctionnement du réseau des médiathèques

6.4-CCEG – Composition du Conseil Communautaire

6.5-CENTRE DE GESTION – Désaffiliation de la Commune d’Orvault

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Informations annexes au site