Conseil municipal

Prochaine séance du conseil :

 

 

Lundi 11 juillet 2022 20h30 - Salle du conseil

Hôtel de ville - 2 rue Saint Jean - 44810 Héric

Ordre du jour mis en ligne quelques jours avant le conseil

1.    ADMINISTRATION GENERALE

1.1- Modification du nombre d’adjoints

1.2- Élection d’un nouvel adjoint

1.3- Modification de la direction des services techniques

1.4- Convention de partenariat pour la lutte contre le frelon asiatique

 

2.    PATRIMOINE

2.1   Sécurisation des villages – point d’avancement

2.2   Acquisition d’un broyeur d’accotement d’occasion

 

3.    FINANCES

3.1   Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées (année 2022)

3.2   Résidence des Frênes - cession des maisons

3.3   ENEDIS - RODP

3.4   GRDF - RODP

3.5   Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies

3.6   Subvention exceptionnelle pour la Comed’Héric

3.7   Location de la licence IV - modification

 

4.    PETITE ENFANCE

4.1   Avenant à la convention du Lieu d’Accueil Enfants Parents

 

5.    RESSOURCES HUMAINES

5.1   Modification du tableau des effectifs

5.2   RIFSEEP – modification du dispositif

5.3   Astreintes aux services techniques – modification

5.4   Annualisation 2022/2023

6.    Communication des décisions du Maire n°2022-15 à 2022-20

7.    QUESTIONS DIVERSES

 

Les procès-verbaux des conseils municipaux

2022

Informations annexes au site